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Contrat de vente d'embarcation

Identification

Détails de l'embarcation

Détail sur la remorque

Convention

Le vendeur garantit que l'embarcation est sa propriété absolue et est libre de tous privilèges ou charges quelconques.

L'acheteur déclare avoir inspecté et/ou avoir fait inspecter le bâtiment par un expert et s'en déclare satisfait.

Merci d'avoir rempli le formulaire!

Détails

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